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Conditions generales

CONDITIONS D'UTILISATION ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Dernière mise à jour Juin 2024.

 

Bienvenue sur amigoeldorado.com  panamemusic.com et panamecity.com.

PANAME MUSIC et/ou leurs sociétés affiliées et/ou leurs associés et partenaires agréés fournissent des fonctionnalités de site internet et d'autres produits et services quand vous visitez et/ou achetez sur le site internet amigoeldorado.com (le « site internet »), incluant l'utilisation des produits et/ou services de PANAME MUSIC, l'utilisation des applications PANAME MUSIC pour mobile, ou l'utilisation des logiciels fournis par PANAME MUSIC dans le cadre de tout ce qui précède (ensemble ci-après dénommés, le « Service » ou les « Services »).

 

PANAME MUSIC fournit les Services selon les conditions définies dans cette page.

 

Les sites et noms de domaine amigoeldorado.com  panamemusic.com et panamecity.com constituent les sites webs et noms de domaine commerciaux utilisé par PANAME MUSIC pour promouvoir l'ensemble des Services.

 

Conditions d'utilisation

Conditions Générales de Vente

Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services PANAME MUSIC. En utilisant les Services PANAME MUSIC, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent.

1. VIE PRIVEE

PANAME MUSIC s’engage à respecter le droit à la vie privée de chacun en respect du droit français et des lois applicables sur la protection des informations en ligne dans la mesure du sens commun. Cela s’applique à toutes les parties en lien avec les Services PANAME MUSIC, ses affiliés, ses partenaires, ses associés, ou d'autres tiers à définir.

2. COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Quand vous utilisez un quelconque Service PANAME MUSIC ou que vous nous envoyez des courriers électroniques, SMS ou autres communications depuis vos équipements fixes ou mobiles, vous communiquez avec PANAME MUSIC. Nous communiquerons également avec vous par e-mail et/ou par d'autres divers moyens, tels que SMS, messages de notification dans l'application et/ou en postant des courriers électroniques et/ou des communications sur le site internet ou à travers les autres Services PANAME MUSIC, tels que notre Gestionnaire de communication. A des fins contractuelles, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part et vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons par e-mail remplissent toutes les obligations légales des communications écrites, à moins qu'une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT D'AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNEES

Tout le contenu présent et/ou rendu disponible à travers les Services PANAME MUSIC, tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les morceaux de musique, les téléchargements numériques, et les compilations de données, sont la propriété exclusive de Nizar El Hami et de son auto-entreprise PANAME MUSIC, de ses sociétés affiliées et/ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données. La compilation de tout le contenu présent et/ou rendu disponible à travers le(s) Service(s) PANAME MUSIC est la propriété exclusive de Nizar El Hami et de son entreprise PANAME MUSIC, et est donc protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle et de protection des bases de données.

Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu de tout Service PANAME MUSIC sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle d'un quelconque Service PANAME MUSIC, sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) d'un Service et/ou des Services PANAME MUSIC sans notre accord express et écrit.

4. MARQUES DEPOSEES

Cela au sujet des graphiques, logos, en-têtes de page, boutons, scripts, contenus audiovisuels et/ou musicaux et noms de services inclus et/ou rendus disponibles à travers un ou des Service(s) PANAME MUSIC sont la propriété exclusive de PANAME MUSIC. Les logos, graphiques, visuels et autres services de PANAME MUSIC ne peuvent pas être utilisés pour des produits et/ou services qui n'appartiennent pas à PANAME MUSIC, et/ou d'une quelconque manière qui pourrait provoquer une confusion parmi les clients, ou d'une quelconque manière qui dénigre ou discrédite PANAME MUSIC.

 

Toutes les autres marques, logos, graphiques et/ou visuels qui n'appartiennent pas à PANAME MUSIC et qui apparaissent sur les sites amigoeldorado.com  panamemusic.com et panamecity.com sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent, ou non, être affiliés, liés, associés et/ou parrainés par PANAME MUSIC.

5. LICENCE ET ACCES

Sous réserve du respect des présentes Conditions d'Utilisation et des Conditions des Services et du paiement de tous les sommes applicables, PANAME MUSIC et/ou ses fournisseurs de contenu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-traitable à l'accès et à l'utilisation personnelle et non commerciale des Services PANAME MUSIC. Cette licence n'inclut aucun droit d'utilisation d'un Service PANAME MUSIC ou de son contenu pour la vente ou tout autre utilisation commerciale ; de collecte et d'utilisation d'un listing produit, de descriptions, et/ou de prix de produits; de toute utilisation dérivée d'un Service PANAME MUSIC et/ou de son contenu ; de tout téléchargement ou copie des informations d'un compte pour un autre commerçant ; et/ou de toute utilisation de robot d'aspiration de données, ou autre outil similaire de collecte et/ou d'extraction de données.

Tous les droits qui ne vous ont pas été expressément accordés dans ces Conditions d'Utilisation ou dans les Conditions d'un Service sont réservés et restent la propriété exclusive de PANAME MUSIC et/ou à ses licenciés, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits, et/ou tout autre fournisseur de contenu. Aucun Service PANAME MUSIC et/ou partie de celui-ci ne doit être reproduit, copié, vendu, revendu, visité ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadrage (framing) pour insérer toute marque, logo ou autre information commerciale (y compris des images, textes, mises en pages ou formes). Vous ne devez pas utiliser de méta tags ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques déposées de PANAME MUSIC sans notre autorisation expresse et écrite.

 

Cette licence et ces accès sont exclusivement réservés aux applications et/ou à des tiers tels que d'autres sites internets, des réseaux sociaux, et des applications développés par ces derniers et/ou des programmeurs informatiques avec lesquels PANAME MUSIC décide de s'associer et/ou d'autoriser la présence à des fins numériques digitales et/ou commerciales sur les sites suivants amigoeldorado.com  panamemusic.com et panamecity.com qui sont la propriété exclusive de Nizar El Hami et de son auto-entreprise PANAME MUSIC.

Vous ne devez pas faire un mauvais usage d'un Service PANAME MUSIC. Vous devez utiliser les Services PANAME MUSIC comme autorisé par la loi. Les licences accordées par PANAME MUSIC prendront fin si vous ne respectez pas ces Conditions d'Utilisation et/ou les Conditions des Services.

6. VOTRE COMPTE

Si vous utilisez un quelconque Service PANAME MUSIC, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et mot de passe, des restrictions d'accès à votre ordinateur et autres équipements, et dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis de votre compte et/ou avec votre mot de passe. Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé, et devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, et/ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorisée. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complets des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations et les modifier, ainsi que vos paramètres de compte, dans l'espace Votre compte du site internet.

Vous ne devez pas utiliser un quelconque Service PANAME MUSIC : (i) d'une façon qui causerait, ou serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération d'un Service PANAME MUSIC, or (ii) dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou (iii) dans le but de provoquer des troubles, nuisances et/ou autres causes d'anxiétés.

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès, de fermer un compte, de retirer et/ou d'éditer du contenu si vous êtes en violation des lois applicables, de ces Conditions d'utilisation et/ou tous autres termes, conditions, lignes directrices et/ou politique de PANAME MUSIC.

7. COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU

Les visiteurs peuvent adresser des critiques, des commentaires et/ou tout autre contenu ; envoyer des cartes électroniques ou autres communications, et soumettre des suggestions, des idées, des questions et/ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et/ou répréhensible et ne consiste pas et/ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine d'une carte de crédit et/ou d'un contenu. Nous nous réservons le droit (mais pas l'obligation sans utilisation d'un Formulaire de Notification valide), de retirer et/ou de modifier tout contenu. Si vous pensez qu'un contenu et/ou une annonce de vente sur un quelconque Service disponible via les sites amigoeldorado.com  panamemusic.com et panamecity.com contient un message diffamatoire, et/ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints par un article ou une information sur le site internet, merci de nous le notifier en complétant le Formulaire de Notification adéquat, et nous y répondrons.

Si vous publiez du contenu et/ou tout autre matériel, et à moins que nous n'indiquions le contraire, vous accordez : (a) à PANAME MUSIC, gratuitement, le droit, transférable et sous-traitable, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer une œuvre dérivée, de distribuer, d'afficher ce contenu dans le monde entier et/ou dans tout type de média ; et (b) à PANAME MUSIC, ses sous-licenciés et ses cessionnaires le droit d'utiliser le nom utilisé avec ce contenu, s'ils le veulent. Aucuns droits moraux ne sont cédés au titre de cette clause.

Vous acceptez que les droits ci-dessus cédés soient irrévocables pour toute la période de protection par le droit de la propriété intellectuelle associé à ce contenu ou matériel.

Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que vous publiez ; que, à la date de transmission du contenu et/ou du matériel : (i) le contenu et le matériel est exact, (ii) l'utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l'une des procédures ou lignes directrices de PANAME MUSIC et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu et/ou le matériel ne sont pas diffamatoires). Vous acceptez d'indemniser PANAME MUSIC en cas d'action d'un tiers contre PANAME MUSIC en lien avec le dit contenu et/ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l'éventuelle responsabilité de PANAME MUSIC pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.

8. REVENDICATIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Nizar El Hami et sa structure crée sous la forme actuelle d'une auto-entreprise dénommée PANAME MUSIC respecte la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous pensez qu'un de vos droits de propriété intellectuelle a été utilisé d'une manière qui puisse faire naitre une crainte de violation desdits droits, merci de nous contacter via la page disponible en cliquant sur le lien suivant CONTACT.

9. AUTRES ENTREPRISES

Des tiers autres que PANAME MUSIC, peuvent proposer des services et/ou vendre en ligne des produits et/ou Services sur ce site internet.

De surcroit, nous fournissons des liens vers des sites internet de sociétés affiliées et d'un certain nombre d'entreprises. Nous ne sommes pas responsables de l'examen et/ou de l'évaluation, et nous ne garantissons pas les offres de ces entreprises et/ou de particuliers, et/ou le contenu de leurs sites internet respectifs.

 

PANAME MUSIC n'assume aucune responsabilité et/ou obligation pour les actes, produits et/ou contenus fournies par ces entreprises et/ou de particuliers et/ou d'autres tiers. Vous êtes informés quand un tiers est impliqué dans votre transaction, et nous pouvons partager vos informations en lien avec cette transaction avec ces tiers. Vous devez examiner leurs politiques de confidentialité et autres conditions d'utilisation avec attention.

10. RESPONSABILITE

Nous ferons de notre mieux pour assurer la disponibilité des Services PANAME MUSIC et que les transmissions se feront sans erreurs. Toutefois, du fait de la nature d'internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès aux Services PANAME MUSIC peut occasionnellement être suspendu et/ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, et/ou ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions et/ou limitations.

Dans le cadre de ses relations avec des professionnels, PANAME MUSIC n'est pas responsable (i) des pertes qui n'ont pas été causées par une faute de notre part, et/ou (ii) des pertes commerciales (y compris les pertes de profits, bénéfices, contrats, économies espérées, données, clientèle et/ou autres dépenses), et/ou (iii) toute pertes directes et/ou indirectes et/ou consécutives qui n'étaient pas prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser les Services PANAME MUSIC.

Nous ne serons pas tenus pour responsables des délais et/ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l'impossibilité résulte d'une cause en dehors de notre contrôle raisonnable. Cette condition n'affecte pas votre droit légal de voir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable et/ou de recevoir un remboursement si les produits et/ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d'une cause hors de notre contrôle raisonnable.

Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées ci-dessus. Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.

11. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit français, et l'application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence non exclusive des juridictions de la ville de Paris, France ce qui signifie que pour l'application des présentes Conditions d'utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, en France et/ou dans le pays de l'Union Européenne dans lequel vous résidez.

12. MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D'UTILISATION

Nous nous réservons le droit de faire des modifications sur tout Service PANAME MUSIC, à nos procédures, à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions d'utilisation à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions d'utilisation en vigueur au moment où vous utilisez les Services PANAME MUSIC. Si une stipulation de ces Conditions d'utilisation est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.

13. RENONCIATION

Si vous enfreignez ces Conditions d'utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions d'utilisation.

14. MINEURS

Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Et si nous vendons des produits pouvant être utilisés par des mineurs (exemples : contenus musicaux, articles tels que des t-shirts et/ou des casquettes disponibles sur la boutique en ligne) cela est exclusivement réalisable via des achats effectués par des adultes sur les sites amigoeldorado.com  panamemusic.com et panamecity.com. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser un et/ou des Service(s) PANAME MUSIC que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur.

15. NOS COORDONNEES

Les sites internet amigoeldorado.com  panamemusic.com et panamecity.com appartiennent exclusivement à Nizar El Hami et sa structure enregistrée sous la forme actuelle d'une auto-entreprise dénommée PANAME MUSIC, et sa maintenance est effectuée par, PANAME MUSIC.

 

Des conditions spécifiques d'utilisation et de vente pour d'autres Services PANAME MUSIC peuvent être trouvées sur le site internet.

PANAME MUSIC

 

SIRET - EL HAMI NIZAR

830 966 875 00015

NOM COMMERCIAL

PANAME MUSIC

 

Autres Noms

P.A.P Production, Paname Musik & Filmz

ACTIVITÉ (CODE NAF)

5911A : Production de films et de programmes pour la télévision. 

Une sous-division du code NAF/APE suivant:

 

59: Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision;

enregistrement sonore et édition musicale.

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